Informations légales
Mentions
légales.
Cadre éditorial, hébergement, propriété intellectuelle et protection des données personnelles du site LaboSmile.
Éditeur du site
Site édité par LABOSMILE, laboratoire de prothèse dentaire établi à Levallois-Perret.
Raison sociale
LABOSMILE
Forme juridique
SAS
Capital social
100 000 €
SIREN
482 656 717
SIRET (siège)
482 656 717 00063
TVA intracom.
FR44 482 656 717
RCS
Nanterre
Inscription RCS
23 / 03 / 2017
Inscription RNE
11 / 08 / 2005
Directeur de la publication : le représentant légal de LABOSMILE.
Conception & hébergement
Le site est conçu, développé et hébergé par deux partenaires spécialisés, dans le respect des standards de sécurité et de performance attendus pour un site éditorial professionnel.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site — textes, visuels, identité graphique, code source — sont la propriété exclusive de LABOSMILE ou de ses partenaires, et protégés au titre du droit d'auteur et du droit des marques.
Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Données personnelles
Les données transmises via les formulaires du site sont traitées par LABOSMILE, responsable de traitement au sens du RGPD et de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.
Finalité
Répondre aux demandes des praticiens et assurer le suivi des dossiers cliniques.
Destinataires
Services internes habilités. Aucune cession à des tiers commerciaux.
Conservation
Durée strictement nécessaire, augmentée des délais légaux applicables.
Vos droits
Accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité.
Exercice des droits : contact@labosmile.com — réclamation possible auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions ou à vos données personnelles, écrivez-nous par l'un des canaux suivants :
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